La musique générée par intelligence artificielle connaît une popularité croissante. En 2023, plus de 1,7 milliard de vidéos musicales générées par IA ont été visionnées sur YouTube. Cependant, cette innovation soulève des questions juridiques complexes concernant les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
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Droits d’Auteur et Propriété Intellectuelle
Création d’œuvres
Les droits d’auteur traditionnels sont généralement accordés aux créateurs humains. Pour la musique générée par IA, la situation est différente :
- États-Unis : Les œuvres créées sans intervention humaine substantielle ne sont pas éligibles à la protection des droits d’auteur.
- Union Européenne : La directive sur le droit d’auteur ne couvre pas explicitement les œuvres générées par IA, créant ainsi un vide juridique.
- Royaume-Uni : Les droits d’auteur peuvent être accordés au créateur de l’algorithme ou à l’utilisateur de l’IA, s’il y a une contribution humaine substantielle.
Propriété de l’IA et de ses productions
Les droits de propriété intellectuelle sur l’algorithme appartiennent généralement aux développeurs ou à l’entreprise qui l’a conçu. Cependant, la propriété des œuvres générées reste floue et dépend de la législation locale.
Cas Pratiques et Exemples Récents )
En avril 2023, une chanson intitulée « Heart on my sleeve », imitant les voix de Drake et 7The Weeknd, a été retirée des plateformes à la demande de la maison de disques UMG car elle n’avait jamais été enregistrée par les artistes . De même, une fausse reprise du morceau « Saiyan » par la chanteuse Angèle, générée par IA, est devenue virale sur les réseaux sociaux .
Voix Humaine et Droit d’Auteur
La voix humaine seule n’est pas protégée par le droit d’auteur, mais par les droits de la personnalité, incluant le droit à l’image et le respect de la vie privée. Reproduire la voix d’un artiste connu n’est donc pas une contrefaçon mais une atteinte à la vie privée ou une violation des règles de protection des données personnelles.
Distinguer les Reprises et les Créations Originales
Reprises
La reproduction de mélodies, paroles ou autres éléments originaux d’une chanson sans autorisation constitue une violation du droit d’auteur. Cela s’applique aux cas où la voix de l’artiste est imitée pour interpréter une chanson existante, comme avec le titre « Saiyan » imité par la voix d’Angèle.
Créations Originales
Si l’IA génère des mélodies et paroles originales tout en imitant la voix d’un chanteur célèbre, il n’y a théoriquement aucune violation du droit d’auteur, mais il peut y avoir une atteinte aux droits de la personnalité, comme illustré par le cas de Drake et The Weeknd.
Le Paradoxe de l’Apprentissage des IA
Les IA génératives doivent s’entraîner sur des données existantes, souvent protégées par des droits d’auteur. L’utilisation non autorisée de ces œuvres pour l’entraînement de l’IA peut constituer une violation des droits d’auteur.
Conclusion
L’émergence de la musique générée par IA offre des opportunités excitantes mais pose également des défis juridiques complexes. Comprendre les nuances entre le droit d’auteur, les droits de la personnalité et la protection des données personnelles est essentiel pour naviguer dans ce paysage en mutation.